Prochain conseil municipal le 13 Nov. 2015

Bonjour,

Je vous informe que le prochain Conseil municipal se déroulera le vendredi 13 novembre à 20 h 40, salle du Conseil.

A cette fin je vous fais suivre un document venant du préfet de Seine-et-Marne concernant le SDCI (schéma départemental de coopération intercommunal). Ce document étant très important, 44 pages, j’ai choisi de vous l’envoyer sous format dématérialisé pour que vous puissiez l’étudier.

Nous aurons à donner notre avis sur ce projet. Le préfet arrêtera, lui, sa décision au 31 mars 2016.

Page 21, vous remarquerez que sa proposition, pour notre Communauté d’agglomération, est le maintien du périmètre actuel dans le cadre du SRCI (schéma régional de coopération intercommunale). Disposition conforme au combat que nous avons mené depuis toujours pour que la CAMG garde sa dérogation.

Je vous rappelle que ce document est un document de travail interne aux membres du Conseil, qu’il parle d’un projet et tant que sa version définitive validée, par le Préfet au 31 mars 2016, à l’issue de la consultation de toutes les communes du Département, n’est pas publié, il ne doit, en aucun cas être diffusé publiquement. Merci de respecter ce mode opératoire.

L’ordre du jour complet du Conseil vous parviendra dans les délais réglementaires prévus au CGCT (code général des collectivités territoriales).

Très cordialement

Marcel OULÉS
Maire

Maire